Réglement

RÉGLEMENT INTERIEUR
ASSOCIATION MARELLE & BASKETS


ARTICLE I : COMPÉTENCE
Le Conseil d’Administration de Marelle & Baskets a seul pouvoir de décision concernant les activités qu’elle gère.
Pour toute demande concernant l’association Marelle & Baskets ou les activités auxquelles participent les membres de l’association, l’adhérent devra s’adresser au conseil d’administration de celle-ci.

ARTICLE II : SOUMISSION AU RÈGLEMENT
L’adhésion à l’association implique l’acceptation du règlement intérieur de celle-ci et des mesures décidées par le Conseil d’Administration.
Les adhérents réalisant des activités dans le cadre d’associations partenaires de Marelles & Baskets sont soumis à leurs règlements spécifiques durant ces dites activités.

ARTICLE III : RESPONSABILITÉ
Pendant les activités de l’association, les enfants sont sous la responsabilité des encadrants désignés par l’association.
En dehors des activités, les encadrants ou l’association ne pourront être tenus comme responsables de l’enfant.
En conséquence, la prise en charge des enfants avant, après et entre les activités, n’est pas assurée par l’association Marelle & Baskets, sauf cas particuliers, qui seront alors clairement spécifiés préalablement aux adhérents ou à leurs représentants légaux.

ARTICLE IV : OUVERTURE-FERMETURE D’ACTIVITÉS
Dans le cadre de la bonne gestion des activités de l’association et pour le bon déroulement de celles-ci, le Conseil d’Administration peut-être amené à limiter le nombre de participants par cours ou annuler certaines activités. Le conseil d’administration est souverain dans l’organisation, la fermeture ou l’ouverture d’activités.
L’inscription à une activité, n’engage pas l’association dans la réalisation effective de celle-ci. Si pour une quelconque raison, l’association était amenée à arrêter ou ne pas mettre en place ladite activité, l’adhérent ne pourrait en aucun cas engager un quelconque recours auprès de l’association. Seul le remboursement des montants demandés lors de l’inscription à cette activité pourra être exigé.

ARTICLE V : INSCRIPTIONS
Lors de l’inscription, des horaires et des lieux d’activités sont donnés à l’adhérent. Ces renseignements ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne serait constituer un engagement de l’association.
Toute demande d’inscription en cours d’année sera soumise à l’approbation du Conseil d’Administration.

ARTICLE VI : INTERRUPTION TEMPORAIRE D’UNE ACTIVITÉ
Si pour une quelconque raison indépendante de la volonté de l’association (disponibilité de l’encadrant, problème de locaux,…) une activité devait être momentanément interrompue , aucun recours et aucun remboursement ne pourra être exigé auprès de l’association.

ARTICLE VII : ABSENCE
Toute absence de l’adhérent à une activité ne pourra constituer l’objet d’un report de cours ou d’un quelconque remboursement.

ARTICLE VIII : ACTIVITÉS À L’ESSAI
Dans le cadre des activités se déroulant tout au long de l’année, un cours d’essai est proposé aux nouveaux inscrits. A l’issue de cet essai, sans rétractation auprès du conseil d’administration, l’inscription est définitive et non remboursable.
Les inscriptions à des activités qui auraient déjà été réalisées préalablement par l’adhérent, n’entrent pas dans le cadre des activités dites “à l’essai“ ; Elles ne feront en aucun cas l’objet de remboursement.
Toutefois, une demande exceptionnelle de remboursement peut être faite à l'association. Son bureau statuera alors sur le caractère exceptionnel, imprévisible et pénalisant de cette annulation pour accéder à la requête de l'adhérent. Quelle que soit la décision du Conseil d’administration, le montant de l’adhésion à l’association ainsi que les frais de gestion de 15 € (quinze euros) seront considérés comme acquis.
Le montant de l’adhésion à l’association lui reste, dans tous les cas de figure, acquis.

ARTICLE IX : MATÉRIEL ET ÉQUIPEMENT
Le matériel personnel et les tenues sont à la charge des adhérents, sauf cas particuliers précisés par l’association.

ARTICLE X : RESPECT
Tout adhérent à Marelle & Baskets s’engage à respecter les locaux, les intervenants et les autres adhérents. En cas de non respect, le Conseil d’Administration peut décider l’exclusion, voire la radiation sans qu’aucun remboursement ne puisse être exigé.

ARTICLE XI : DÉROULEMENT DES COURS
Pendant les cours, aucune personne extérieure, en dehors des adhérents de l’association, ne devra rester dans les lieux d’activités afin de ne pas perturber les séances.

ARTICLE XII : DROITS SUR IMAGES

Dans le cadre de l’information et de la promotion de Marelle & Baskets, l’association pourra être amenée à effectuer des prises de vue photographique ou vidéo de ses adhérents durant leurs activités. L’adhésion à l’association engendre l’accord implicite des représentants légaux des adhérents à ces utilisations. Aucune exploitation individuelle de ces enregistrements et en dehors de ces objectifs ne pourra être faite.
De la même manière, à titre démonstratif et promotionnel, l’association pourra être amenée à présenter des créations de ses adhérents réalisées lors des activités de l’association sans qu’aucune indemnité compensatrice ne puisse être exigée auprès d’elle.
Si toutefois, un adhérent ou son représentant légal n’autorisait pas l’association à utiliser son image ou la reproduction de son œuvre, il lui suffirait de le faire savoir au Conseil d’Administration de l’association par simple courrier.